COS toujours

Attention, ceci est un article qui intéressera tous les fans de la truelle, du parpaing et du niveau à bulles.

Ta famille s’agrandit, ton bordel s’agrandit, tu as toujours rêvé d’avoir ta piste personnelle de bowling et tu t’es mis dans l’idée d’étendre ton petit chez toi.

Malheureusement, ton terrain n’est pas très grand et ta commune t’interdit de construire une discothèque dans ton terrain.

 

Jusqu’alors les règles d’urbanisme étaient cadrées comme tel

– Chaque commune définir un Coefficient d’occupation des sols pour des zones urbaines permettant de connaître le maximum de surface habitable constructible sur un terrain.

Exemple pris pas du tout au hasard : pour un terrain de 470 m2 avec un COS de 0.2, on a droit à une surface habitable de 94m2. Cette surface correspond à la surface tout étage compris. Il existe aussi un coefficient d’emprise au sol qui détermine la surface maximale su sol.

 

C’est bien gentil tout ça mais comment définit-on une surface au sol?

Jusqu’alors on calculait la surface habitable nette de la maison y compris l’épaisseur des murs et des cloisons, auxquels on déduisait tout un ensemble de surfaces spéciales (escalier, combles inférieures à 1m80) avec une ristourne final de 5%. On parlait de SHOB et de SHON.

A partir du 1er mars 2012, tout est chamboulé avec la mise en place de la Surface de plancher qui dorénavant base son calcul sur la surface à partir du nu intérieur des façades. Ca parait tout con comme ça. Mais, si comme moi, vous avez des murs en moellon de 60 cm d’épaisseur, c’est un sacré avantage!!

 

Je reprends mon exemple perso : 

– avec l’ancien mode de calcul, ma surface habitable nette est de 90.25 m2 ce qui me permet un agrandissement maximum de 3.95 m2 (faut penser au 5% déductible). C’est le chien qui va être content

– Avec le nouveau calcul, ma surface de plancher brute est de 73 m2 ce qui me permet une extension de 31.44 m². Faut penser au 10% de réduc : (73+31.44) x 0.9 = 94m2

Et là c’est le chien qui tire la gueule car ça lui fait moins de jardin pour faire ses besoins.

 

Ca c’était la première cerise sur le gâteau.

Mais il y en a une deuxième : depuis le 1er janvier 2012, la surface maximum constructible sans passer par un permis de construire est passé de 20m² à 40m².

Bon voilà, voilà…

Bon ceci dit, y a peut être des trucs qui vont bouger quelques mois après….

 

 

2 réflexions sur « COS toujours »

  1. Ok ok, MAIS est-ce que malgré ce progrès tu respectes toujours le CES (coefficient d’emprise au sol)

    si tu envisageait une veranda frontale, je t’ai sans doute pourri ta journée.

  2. Mon CES est de 0.3 donc je suis large : et toc!!!
    mais ce CES est soumis à la règle du COS, donc pas de vérandas 🙂

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